Brumisateur haute pression - Systèmes de brumisation - Climatisation extérieure - Concepteur et Fabrication de brumisateurs industriels
Brumisateur CLIMEXT - Brumisation Haute pression - Systemes brumiventilateur

Brumisateur / Brumisation
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Conditions générales d'utilisation du site internet

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1- Mentions légales

 

Le site web www.climext.com  est la propriété de OPOOL.

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  • Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier,
    sous le numéro 443 451 836,
  • TVA intracommunautaire : FR 35 443 451 836,
  • SIRET 443 451 836 00029

 

et dont le siège social est situé :

Brumisation CLIMEXT - Vue des locaux de la société

7, 8 et 9 VEAS HANNIBAL

165 RUE DE LA BILIERE

34660 COURNONSEC - FRANCE

Tél. : +33 (0)4 67 04 17 80

Fax. : +33 (0)4 67 72 62 74

Courriel :

 

Vous pouvez contacter le webmestre du site en envoyant un email à

 

 

2- Conditions générales d’utilisation

 

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.

 

OPOOL se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

 

L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

 

Dans l'hypothèse où vous accéderiez au site www.climext.com à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

 

Dernière mise à jour des présentes Conditions d’Utilisation : 08.08.2008

 

 

2.1- Contenu du site

 

Les informations fournies sur le site www.climext.com le sont à titre informatif et indicatif. OPOOL ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.

 

OPOOL ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.

 

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

OPOOL ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site www.climext.com, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

 

 

2.2- informations techniques générales

 

En tant qu’utilisateur du site www.climext.com, vous reconnaissez :

 

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      • Mozilla Firefox version 1.x et 1.5, et +
      • Apple Safari.
  • Avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
  • Avoir été informé que le site www.climext.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, OPOOL pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
  • Avoir été informé que le coût de l'accès et de la navigation sur le site www.climext.com est à votre charge exclusive.

 

2.3- informatique et libertés

 

Les données personnelles collectées sur le site www.climext.com sont exclusivement à usage interne d’OPOOL.

 

Les données collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l'hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, OPOOL ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

 

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant. Ce droit peut être exercé

  • soit directement sur le site, par courriel adressé au webmestre par le biais de notre formulaire de contact, accessible depuis la page contact.
  • soit en écrivant à :

    OPOOL - CLIMEXT

    7, 8 et 9 VEAS HANNIBAL

    165 RUE DE LA BILIERE

    34660 COURNONSEC - FRANCE

L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.

 

Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

2.4. propriété intellectuelle

 

Les marques et les logos OPOOL et CLIMEXT figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’OPOOL en est strictement interdite.

 

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.climext.com, sont la propriété d'OPOOL ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

 

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.climext.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

A ce titre, OPOOL interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

 

OPOOL se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.

 

Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable d'OPOOL, en écrivant à l'adresse indiquée dans le § « informations légales » ou en envoyant un courriel au .

 

2.5- liens

 

Les liens mis en place sur le site www.climext.com en direction de sites Internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.

 

Toutefois, OPOOL n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, OPOOL ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

 

Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.climext.com sans l'autorisation écrite, expresse et préalable d’OPOOL. Les demandes doivent être adressées au .

 

2.6- droit applicable

 

Le droit applicable au site www.climext.com est le droit français.

 

La majorité des contenus et services en ligne sur le site www.climext.com sont proposés en français. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.

 

 

Conditions générales de vente

[+] Au 08-Aoû-2008

Sauf conventions particulières formant dérogations expresses, toutes ventes de fournitures ou services de notre société régies par les présentes nonobstant toutes clauses contraire du contractant.

  1. COMMANDES

    2. Toute commande nous est soumise sous réserve d’acceptation et vaut dans les conditions de prix, de délai, de paiement ci-mentionnées ou publiées en nos locaux. Nos offres et devis ne nous engagent que durant le délai de validité qu’ils mentionnent, à défaut, ils sont réputés ne pouvoir être acceptés qu’un mois à compter du jour de leur remise. Sauf stipulation contraire, aucune offre ou devis ne sont réputés forfaitaires. Toutes charges, pièces ou fournitures même non désignées préalablement seront facturées en sus si elles font l’objet d’une demande particulière du client hors du champ de désignation des références habituelles de OPOOL.

     

  2. PRIX

    3. Tous nos tarifs sont établis pour un enlèvement de marchandises au départ de nos ateliers et sous réserve du parfait respect de nos conditions de vente. Nos prix sont fermes pour les commandes acceptées. Nos tarifs sont susceptibles de modifications sans préavis. Nos prix affichés hors taxes, seront majorés de toutes les taxes obligatoires applicables le jour de la livraison, ainsi que les frais de port, droits de douanes ou cours des changes s'il y a lieu.

     

  3. DELAIS

    4. Les délais de disponibilité des commandes, mentionnés ou non, ne sont donnés qu’à titre indicatif. En cas de pénurie de transports, et s’il peut être rapporté que l’objet de vente est disponible en nos magasins, il appartiendra au client de s’approvisionner par lui-même, nonobstant tout accord particulier concernant les frais de transport s’il y a lieu.

     

  4. TRANSPORTS

    5. Conformément aux articles 105 et suivants du commerce, les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Celui-ci est seul responsable des réserves contre le transporteur. Nous nous réservons le droit de refuser un transporteur mandé par le contractant si ce transporteur ne présente pas les conditions requises par nos ateliers.

     

  5. MATERIEL : Garantie

    6. Le respect de conditions de montage et de pose de nos matériels est un impératif. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’irrespect des règles de l’art. En cas de dommages, et qu’elles qu’en soient les causes, notre garantie n’inclut que notre matériel. Pour être valide, la garantie que nous portons à nos appareils suppose leur usage selon des normes conformes aux prescriptions données par notre service technique. Un retour éventuel de matériel ne peut se faire qu’avec notre accord, en port payé, dans l’emballage d’origine.

     

  6. PAIEMENT

    7. Avec chaque commande, le client verser 40 % du montant toutes taxes. Le solde s’effectue au comptant, à l’enlèvement des marchandises. Même si par conditions particulières dérogeant aux présentes, il est convenu d’autres modalités, l’irrespect d’une seule des modalités convenues rend immédiatement exigible l’intégralité des créances en cours. Par sa simple acceptation des présentes, le client autorise OPOOL à présenter un effet bancaire à l’échéance convenue, qu’il s’engage à accepter si nécessaire.

     

  7. RESERVE DE PROPRIETE

    8. Par sa simple acceptation des présentes, le client accepte que le transfert de propriété des biens objets de chaque commande n’intervienne que par coïncidence avec leur parfait règlement.

     

  8. LITIGES, JURIDICTIONS

    9. Le tribunal de commerce de Montpellier est seul compétent pour trancher de tout litige éventuel. A ce titre, le contractant reconnaît le bon droit de OPOOL d’obtenir une indemnité fixe minimale de mille cinq cent vingt cinq euros par objet de litige, cela à titre de clause pénale s’il y a lieu.

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